Identité de l’éditeur du site Internet

L’éditeur du site Internet Qualitance est la société LA MAISON DE L'INITIATIVE, N° de SIRET : 39838610200063, dont le siège social est Parc Technologique du Canal - 7 rue Hermes
– 31 520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE, et dont le représentant légal est Madame de Rességuier Marlène.

L’éditeur du site Internet peut être contacté à cette adresse électronique : marlene[at]qualitance.fr

L’éditeur du site Internet peut être contacté par téléphone : 06 89 87 10 00

Informations complémentaires sur l’éditeur du site :

Identité/Raison sociale : LA MAISON DE L'INITIATIVE
Forme juridique : SA coopérative à conseil d'administration
N° de SIRET : 39838610200063
Code APE : Formation continue d'adultes (8559A)
Montant du capital social : Non concerné
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : Toulouse B 398 386 102
Numéro individuel d’identification (le numéro de TVA intracommunautaire) : FR75398386102
Numéro d’immatriculation au répertoire des métiers (RM) : Non concerné

Activités exercées

Qualitance, société de conseil en management de la qualité.

Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est Madame de Rességuier Marlène gérant(e) de la société.

Conception et réalisation

Le site internet a été réalisé par :
Akro Web – Webmaster Freelance
ZA Ordokia Le n°18 – 64250 Itxassou

Site réalisé avec le CMS WordPress

Hébergement

Le site Internet est hébergé par :

IONOS SARL
7, place de la Gare – BP 70109
57201 SARREGUEMINES

Politique de confidentialité de l’hébergeur >>

Propriété intellectuelle

Le site Internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site Internet.

Toute exploitation non autorisée du site Internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Le logiciel WordPress, quant à lui est placé sous licence GPL.

Obligations des utilisateurs

Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site Internet dans les conditions suivantes :

Responsabilité de l’éditeur

L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services du site Internet aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur.

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Protection des données personnelles

L‘éditeur est susceptible de traiter des données personnelles dans le cadre de l’exploitation de son site Internet.

Dans ce cadre, il s’engage à respecter la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Loi informatique et libertés » ou « LIL ») et le Règlement Général sur la protection des Données Personnelles (« RGDP ») n°2016/679.

Crédits photos

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